Mentions légales
Le présent site renemoreu.fr est édité par Mme Catherine Laporte-Moreu. Ce site a pour objet de promouvoir l’œuvre de l'artiste sur le net. L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Informations générales
Ce site www.renemoreu.fr est la propriété de Mme Catherine Moreu
Directeur de la publication : Catherine Moreu
Conception et réalisation graphique : cosynum.com
Rédaction de l’information : Catherine Moreu
Directeur de la publication : Catherine Moreu
Conception et réalisation graphique : cosynum.com
Rédaction de l’information : Catherine Moreu
Crédits photographiques
Catherine Moreu
Hébergement
L'hébergement du site est assuré par la société COSYNUM – SIRET : 807 543 566 000 28 - Siège social : 261, route de Sous La Ville – 74330 Sillingy - France.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Mme Catherine Moreu.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce Site (iconographie, photos, vidéos, affiches, logos et marques) ne pourront être utilisées, reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers (à l'exception des fonctions de partage Facebook, Twitter et Pinterest) sans autorisation préalable du webmestre ou du propriétaire du site, et à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Le propriétaire du site se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce Site (iconographie, photos, vidéos, affiches, logos et marques) ne pourront être utilisées, reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers (à l'exception des fonctions de partage Facebook, Twitter et Pinterest) sans autorisation préalable du webmestre ou du propriétaire du site, et à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Le propriétaire du site se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Liens hypertextes
Le propriétaire du site autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.renemoreu.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Le propriétaire du site se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
Droit applicable
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Sites liés
Le propriétaire du site décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu.
L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Le propriétaire du site décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.renemoreu.fr
L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Le propriétaire du site décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.renemoreu.fr
Informations nominatives
Le site www.renemoreu.fr, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment par le biais du formulaire de contact.
Dans ce cas, le propriétaire du site et l’hébergeur s'engagent à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Le site www.renemoreu.fr n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Droit d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre à l'adresse suivante : j.pinjget@cosynum.com
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
Dans ce cas, le propriétaire du site et l’hébergeur s'engagent à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Le site www.renemoreu.fr n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Droit d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre à l'adresse suivante : j.pinjget@cosynum.com
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.